Les mentions de l’entité exploitante, les contacts, les règles de vente applicables et toute procédure locale doivent être vérifiés et complétés par YPS Empire.
01
Utilisation du site
Vous vous engagez à utiliser le site de manière licite, respectueuse et conforme à ces conditions. Il est interdit de perturber le fonctionnement du site, de tenter d’obtenir un accès non autorisé, d’introduire du contenu malveillant ou d’utiliser les contenus de la marque sans autorisation.
02
Comptes clients
Lorsque la création de compte est proposée, vous êtes responsable de l’exactitude des informations fournies et de la confidentialité de vos identifiants. Signalez rapidement toute utilisation non autorisée dont vous auriez connaissance.
03
Produits, prix et disponibilité
Les présentations de produits, visuels, prix, offres et disponibilités doivent être confirmés au moment de la commande. YPS Empire peut corriger toute erreur manifeste, modifier une présentation ou retirer un article avant la confirmation d’une commande, dans les limites applicables.
04
Commandes et paiements
Une commande n’est acceptée qu’après les étapes de validation mises en place par YPS Empire. Les moyens de paiement proposés sont traités par des prestataires adaptés. Les informations sensibles de paiement ne doivent pas être stockées directement par YPS Empire.
Les modalités de facturation, d’annulation et de remboursement doivent être présentées avant validation lorsque le commerce est activé.
05
Propriété intellectuelle
La marque YPS Empire, ses logos, textes, images, créations et éléments du site sont protégés. Aucun droit d’utilisation ou de reproduction n’est accordé en dehors de la consultation normale du site sans autorisation écrite préalable.
06
Responsabilité, litiges et évolutions
Le site est fourni avec le soin raisonnablement attendu, sans promesse d’absence totale d’interruption ou d’erreur. Les limites de responsabilité, la procédure de règlement des différends et le droit applicable doivent être adaptés par YPS Empire avec un conseil juridique compétent.
YPS Empire peut mettre à jour ces conditions. La version applicable est celle affichée au moment de votre utilisation ou de votre commande, sous réserve des règles applicables.